Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEEL FORM
ROY Damien Martial

Numéro de dépôt :
3341754
Date de dépôt :
17/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2015
FEEL FORM de ROY Damien Martial

Présentation de la marque FEEL FORM

Déposée le 17 février 2005 par ROY Damien Martial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEEL FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est ROY Damien Martial domicilié(e) 5 Allée Claude MONET,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROY Damien domicilié(e) 5 Allée Claude MONET,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

La marque FEEL FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEEL FORM est expirée depuis le 17 février 2015.

ROY Damien Martial a également déposé les autres marques suivantes : l.a.d.l


ROY Damien Martial - 5 Allée Claude MONET,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


ROY Damien - 5 Allée Claude MONET,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes les matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) armes blanches, rasoirs. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Appareils de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche, cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ; fourrures ; gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Services de conception de produits, conception industrielle de produits, conception ornementale et esthétique de produits.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.